Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par 3ZA INTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DATACULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est 3ZA INTECH domicilié(e) 1 Avenue du champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3ZA INTECH, Monsieur Jean-Yves CADOREL domicilié(e) 1 Avenue du champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France.
La marque DATACULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACULTEUR arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.
3ZA INTECH a également déposé les autres marques suivantes : 3ZA , zenlock
3ZA INTECH - 1 Avenue du champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France
3ZA INTECH, Monsieur Jean-Yves CADOREL - 1 Avenue du champ de Mars - 45074 - ORLEANS CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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